Alexandre Moreau Lespinard – Notaire

En quoi consiste le métier de notaires et comment évolue-t-il avec la dématérialisation ?

Bonjour,

Je m’appelle Alexandre Moreau-Lespinard, et si je prends aujourd’hui la parole sur ce blog, c’est pour vous parler du métier que j’exerce au quotidien, le métier de notaire que je pratique au sein de la SCP Ducourau.

Je le sais, certains d’entre vous auront sans doute décroché de ce texte à la seule lecture du mot « notaire ». En effet, la profession, aussi intéressante et capitale qu’elle soit, souffre d’une image vieillissante et poussiéreuse. On a tendance à imaginer les études comme des lieux calmes et feutrés, où de vieux messieurs expérimentés exercent leurs professions sur leurs larges bureaux de chêne, signant des documents à la plume d’oie. J’exagère bien sûr ici l’image qui nous colle à la peau, pourtant, je suis persuadé que ce cliché n’est pas si éloigné de la véritable vision qu’ont beaucoup de nos concitoyens de cette activité. Pourtant, le métier de notaire est riche de diversité, et mérite d’être dépoussiéré, d’autant plus que les défis amenés par l’émergence d’un web toujours plus prégnant dans nos vies font surgir de nouveaux challenges bien éloignés de cette image poussiéreuse, qui à mon plus grand regret, nous colle à la peau.

Mais commençons par le commencement : afin de bien saisir les défis posés par la profession de notaire à l’heure du web, il est tout d’abord indispensable de bien connaître et comprendre notre profession, dans quels domaines nous intervenons et qui nous sommes réellement.

Qui sont les notaires ?

Le notaire a été défini comme il suit lors des débats de la « loi du 25 ventôse an XI, contenant organisation du Notariat » : « À côté des fonctionnaires qui concilient et qui jugent les différends, la tranquillité appelle d’autres fonctionnaires, qui, conseils désintéressés des parties, aussi bien que rédacteurs impartiaux de leur volonté, leur faisant connaître toute l’étendue des obligations qu’elles contractent, rédigeant ces engagements avec clarté, leur donnant le caractère d’un acte authentique et la force d’un jugement en dernier ressort, perpétuant leur souvenir et conservant leur dépôt avec fidélité, empêchent les différends de naître entre les hommes de bonne foi et enlèvent aux hommes cupides avec l’espoir du succès, l’envie d’élever une injuste contestation. Ces conseils désintéressés, ces rédacteurs impartiaux, cette espèce de juges volontaires qui obligent irrévocablement les parties contractantes sont les notaires. Cette institution est le notariat. » Ce qui se cache derrière cette longue déclaration, c’est finalement le rôle du notaire que l’on pourrait définir simplement : un accompagnateur et un conseiller dans la vie des particuliers et des entreprises. Car c’est finalement notre rôle premier : accompagner et indiquer tout un chacun dans les différentes démarches juridiques qui surgissent tout au long de notre vie : contrat de mariage, achat d’un bien immobilier, rédaction d’un testament… Ce sont autant d’étapes clefs de la vie de chaque homme et femme dans lesquels le notaire joue un rôle essentiel et discret. Du côté des entreprises, nous sommes également impliqués dans les moments importants de la vie d’une société : rachat, fusion, constitution de société…

Certes, mais comment assure-t-on ce rôle, me demanderez-vous ? Eh bien outre une mission de conseil et de transparence le notaire a pour mission de sécuriser les rapports juridiques entre les personnes et de garantir par la même la valeur de ces transactions. Pour ce faire, le notaire conseille les personnes faisant appel à ses services de façon impartiale, rédige les actes et les authentifie : ce faisant, il leur donne une valeur juridique et s’engage personnellement sur le contenu et la date de l’acte en y apposant son sceau et son nom. Il est donc le garant de la validité et du bon déroulé de tous ses différents échanges, soit un acteur essentiel de la vie des entreprises comme de la famille. Il est important de souligner que le notaire est indispensable dans certains cas, par exemple les contrats de mariage. Celui-ci a également pour mission de conserver certains documents, comme les testaments, ou de conserver les originaux de certains actes juridiques pour pouvoir les utiliser au moment voulu. Si le notaire est aussi important, c’est qu’il est un officier public, ce qui lui donne un statut tout particulier.

Qu’est-ce qu’un notaire médiateur ?

Tout au cours de notre vie, nous sommes soumis à de nombreux conflits, qui sont autant de situations plus ou moins complexes à résoudre. Mais il arrive parfois que ces conflits s’enveniment et tournent au véritable affrontement. Dans ces cas-là, il n’est pas rare que l’affaire se termine devant la justice, entraînant des procès aussi coûteux que pénibles psychologiquement. Pourtant, il est possible d’éviter cette échéance en faisant appel à un notaire médiateur : un intermédiaire impartial qui vous permettra de trouver une solution via un dialogue interposé.

Dans quelles situations faire appel à un notaire médiateur ?

Le notaire médiateur intervient dans de nombreuses situations : celles-ci peuvent être liées au droit de la famille (succession difficile, séparation, donation…), au droit immobilier (conflit de voisinage, servitude, vente problématique…) ou au droit de l’entreprise (transmissions, relation d’affaires…).

Quel est le rôle du notaire médiateur ?

Le notaire médiateur est un notaire ayant suivi une formation supplémentaire dédiée à la médiation. Il se positionne de façon indépendante et impartiale et aide les deux partis à se comprendre, à s’écouter, et à faire des concessions afin de trouver un accord qui leur conviennent.

Comment se déroule la médiation via un notaire médiateur ?

En premier lieu, le notaire médiateur va prendre contact avec les deux partis. Le notaire est tenu au secret professionnel, vous pouvez donc vous confier ouvertement à celui-ci. Les deux partis peuvent ainsi confier leurs craintes, leurs besoins, leurs envies au notaire. Par discussions interposées, celui-ci va aider les acteurs du conflit à mieux comprendre le débat dans sa globalité, avant de proposer un accord le plus « juste » possible. Si celui-ci est accepté, il sera constaté par écrit.
L’appel à un notaire médiateur est donc une alternative intéressante à un recours à la justice, car elle replace l’humain au centre des débats et aide à une meilleure compréhension de l’autre.

Qu’est-ce qu’un acte authentique ?

Dans le paragraphe précédent, nous avons abordé le rôle global du Notaire en France, mais revenons sur sa mission principale concrète : la rédaction et l’authentification d’actes juridiques. Lors de tous les différents cas de figure que nous avons évoqués précédemment, la notaire a pour mission de rédiger des actes qui interviennent dans tous les domaines du droit qui régissent la vie des particuliers, des entreprises et des collectivités publiques. Il se différencie de l’acte sous seing privé, qui lui est un acte signé entre deux parties sans la présence d’un notaire, comme un contrat de travail par exemple.

Replaçons-nous ensemble dans le contexte de la signature d’un tel acte, il faut pour cela que :

  • Les parties à l’acte soient présentes, ce sont les personnes concernées par cet acte : par exemple les deux époux pour un contrat de mariage, ou le vendeur et l’acheteur dans le cadre d’une vente immobilière
  • Le notaire doit être présent : il va alors vérifier l’identité des parties, les informer sur la portée de leur engagement, ses implications et ses conséquences, afin que ceux-ci puissent signer celui-ci en toute connaissance de cause et qu’aucune des parties ne se retrouve lésée dans la situation, faute de connaissance ou à cause d’une incompréhension. C’est donc le moment où les parties peuvent poser toutes les questions qu’elles souhaitent au notaire, et celui-ci doit y répondre de manière impartiale, et sans en favoriser aucune.
  • Le notaire signe l’acte et y appose son nom et son sceau : par sa qualité d’officier public, il officialise et assure l’authenticité dudit acte. Dans mon cas, j’écris mon nom « Alexandre Moreau-Lespinard » afin de m’engager personnellement sur l’acte, puis mon sceau de notaire assure l’authenticité officielle de l’acte aux yeux de la loi.

Le sceau de notaire, rappelons-le, c’est une marque d’autorité publique, qui nous vient du temps des rois, et où apparaissent les symboles du notaire : la liberté appuyée sur un faisceau, et tenant de l’autre un pique, coiffé d’une couronne de lumière (qui fut un temps le bonnet phrygien). Vous pouvez également voir ces symboles sur les enseignes identifiant nos cabinets en ville. A l’origine, il s’agit de sceaux en cire fondue, mais ce sont désormais des tampons à encre que l’on qualifie de « humides », ou à pression : les sceaux « secs. »

Ces actes authentiques ont alors deux effets :

  • La force probante : Il s’agit ici de « faire preuve », l’acte authentique fait foi de son contenu, et les éléments constatés par le notaire sont donc une preuve forte dont il est très difficile de contester le contenu.
  • La force exécutoire : en cas de litige, ou de problème, l’acte authentique permet d’éviter d’avoir recours à un jugement. Par exemple si une dette est constatée auprès d’un notaire, le créancier n’aura pas besoin d’un jugement pour obtenir le paiement de sa dette de la part de son débiteur.

L’acte authentique est donc utile dans certains cas, et indispensable dans d’autres et représente un document juridique puissant. Il permet à la fois la préservation des droits individuels par son formalisme, la protection des intérêts économiques par son efficacité, et l’information de l’état par sa transparence et sa nature publique.

En quoi le notaire est-il un conseiller ?

Précédemment, nous avons également évoqué à plusieurs reprises le rôle de conseiller du notaire, mais celui-ci peut largement différer dans les différentes situations dans lesquels celui-ci peut se retrouver.

Le conseil auprès des particuliers

Le notaire a pour missions d’accompagner les particuliers dans toutes les grandes étapes de la vie de la naissance à la mort : naissance, mariage, pacs, séparation, divorce, successions, testament… sont autant de domaines dans lesquels celui-ci est expert et peut se prononcer pour aider les particuliers à se retrouver au sein de toutes ces démarches qui peuvent parfois laisser perplexe. Par exemple dans le cas d’un contrat de mariage, le notaire va expliquer aux deux époux, les tenants et aboutissants de la signature d’un tel acte, et quels en seront les engagements qui en découlent et leurs conséquences sur leur vie. Le notaire doit donc pouvoir être capable de « vulgariser » les textes de loi, afin de les rendre accessibles au plus grand nombre : son but étant qu’en sortant de son bureau, ses clients et compris de quoi il en retourne, et sois ainsi apte à prendre une décision en toute connaissance de cause. Mais le notaire peut également se retrouver dans des situations conflictuelles comme une séparation ou une succession difficile et sa mission en devient d’autant plus corsée. Il s’agit alors de jouer le rôle de conciliateur et de médiateur, sans jamais prendre parti, et d’aider ses clients à sortir éclairés de ces situations souvent difficiles à vivre. Le notaire n’est donc pas un simple exécutant chargé de signer des papiers, mais un homme ou une femme proche de ses clients, qui doit savoir être à l’écoute, et faire preuve à la fois de diplomatie, de patience, de pédagogie, d’écoute mais aussi de fermeté quand cela s’avère nécessaire, tout en restant impartial à tout moment : un vrai numéro d’équilibriste.

Le conseil auprès des entreprises

Le notaire ne conseille pas seulement les particuliers, il œuvre également auprès des entreprises et des entrepreneurs français. Dans ce cadre il est parfois en relation avec d’autres corps de métier du droit. S’il est moins connu que l’avocat d’affaires par exemple, le notaire est pourtant un partenaire très important pour les entreprises, car proche de l’humain. Il va donc se prononcer sur différents domaines : statut juridique à adopter lors de la constitution d’une entreprise, conseil fiscal, expertise… Mais ses missions peuvent souvent rejoindre rapidement un conseil plus personnel, par exemple pour tout ce qui concerne les conseils patrimoniaux ou la transmission de l’entreprise… Le notaire garde donc toujours à l’esprit la notion de l’humain, et ce même à travers le prisme de l’entreprise. Il doit également se tenir perpétuellement au courant de toutes les actualités concernant le droit des entreprises, mais également du tissu économique et social. Là encore, la notion d’impartialité est primordiale, puisqu’il peut parfois être question d’enjeux économiques importants, et il est indispensable que le notaire ne privilégie aucune des parties qui font appel à ses services. Or les pressions sont souvent importantes dans ce genre de cas.

Le conseil auprès des collectivités locales

Outre les particuliers et les entreprises, il est important de souligner le troisième « client » auprès duquel nous intervenons : les collectivités locales. Cela est beaucoup moins connu, et pourtant c’est également un domaine clef pour beaucoup de notaires. Mais pourquoi me demanderez-vous ? Eh bien encore une fois dans ce rôle de conseiller qui nous est cher. Nous allons donc pouvoir donner notre avis sur plusieurs types de questions comme le droit de l’urbanisme, l’aménagement du territoire, le droit des collectivités territoriales… Ce sont des droits vastes et complexes, que tous les acteurs d’une collectivité n’ont pas toujours entièrement saisis, et dont l’activité importante peut parfois empêcher de suivre les changements ayant lieu dans celui-ci. Dans ce cas, le notaire répond aux questions, conseille, propose des solutions ou des alternatives… Il va également assurer la sécurité judiciaire lors d’opération qui le nécessite, comme un transfert de bien entre collectivités par exemple. Le notaire réalise également des actes authentiques pour ces collectivités, et travaille souvent avec le maire.

Le métier de notaire implique donc d’avoir des relations avec des clients aux profils différents, et de traiter des situations variées, ce qui nécessite de savoir s’adapter, et de rester à jours dans tous les domaines d’exercices que nous pratiquons. Personnellement, et je parle ici en tant qu’Alexandre Moreau-Lespinard, et non comme le représentant des notaires que je m’improvise dans ces lignes, j’apprécie particulièrement le travail auprès des particuliers, pour son aspect humain. Pouvoir aider, conseiller, réussir à expliquer certaines subtilités, mais aussi devoir composer avec certains conflits, et pouvoir même parfois résoudre ceux-ci… C’est l’une des parties du métier de notaire qui me séduit le plus, et qui fait que je continue à me rendre chaque jour dans mon étude avec le sourire.

Le notariat 2.0 : l’acte authentique électronique

Aujourd’hui, en tant que notaires, nous sommes frappés de plein fouet par la modernisation des équipements, et par la dématérialisation. Notre sceau que j’évoquais plus haut dans ce texte, a évolué avec le temps, passant de la cire rouge traditionnelle, au tampon à encre ou à pression, il devient désormais virtuel de même que notre signature et nos outils de travail. Et cette modernisation passe majoritairement par celle de l’acte authentique, l’outil principal de la profession.

Le principal outil du notaire, l’acte authentique, s’est logiquement vu modernisé avec le temps, de même que la profession, pour atteindre le stade de notaire 2.0, et les modifications de la profession que cela implique. Il est ainsi stipulé que « L’acte notarié peut aujourd’hui être établi et signé sur support électronique sous réserve du respect de la réglementation tant interne que communautaire attachée à l’établissement, la conservation de l’acte et l’obtention d’une signature électronique qualifiée. Il conserve, dans ces conditions toutes ses qualités traditionnelles. Le Code civil précise que dans ces conditions, “l’écrit électronique a la même force probante que l’écrit sur support papier” ». Il est donc désormais possible de signer électroniquement un acte authentique, ce qui ne représente aucun changement notable pour le client, si ce n’est une économie de temps, de même que pour le notaire ainsi qu’une sécurité accrue. Mais comment cela se passe-t-il ? Dans ce cas, nous rédigeons, de la même façon que nous le faisons à l’accoutumée, l’acte, avant de le présenter aux clients. Ceux-ci peuvent le lire ensemble sur l’écran mis à disposition par le notaire, puis la signature peut avoir lieu. Mais comment authentifier un document électroniquement ? On pourrait penser qu’il me suffirait de taper mon nom « Alexandre Moreau-Lespinard » et d’apposer une PNG de mon tampon de notaire pour que celui-ci devienne authentique ! Eh bien non, cela serait trop facilement falsifiable, et la profession de notaire s’identifie également par sa rigueur et son sérieux, que l’on retrouve dans ce nouveau processus. Afin de rendre sa signature « authentique » le notaire se voit remettre une clef RÉAL, un petit appareil ressemblant à une clef USB, et protégé par un mot passe que lui seul détient : à l’intérieur se trouve des outils d’identifications : l’équivalent de notre fameux sceau, mais dans sa version numérique : les traditions restent, mais la forme évolue avec son temps ! Par la suite, le tout est transféré sur une tablette, et les différentes parties sont alors libres de les signer grâce à un stylet électronique. Puis au moment de signer, le notaire va encore une fois utiliser sa clef RÉAL afin d’apposer sa signature. C’est donc désormais un « Alexandre Moreau-Lespinard » électronique que je dépose sur mes actes, et qui me rendent garant de ceux-ci. Une fois cette signature électronique apposée, l’acte est officiellement « authentique ». Une fois ceci fait, l’acte est imprimé, et les signataires en reçoivent une copie, avec laquelle ils peuvent repartir, il peut également leur être envoyé via leur adresse e-mail. Le notaire, comme il le faisait avec l’acte classique, garde ici son rôle de conservation des documents originaux, mais ils ne sont alors plus conservés au sein de l’étude, mais un coffre-fort virtuel : « le minutier central » auquel lui seul a accès, ce qui lui permettra à loisir de redistribuer des copies si besoin est.

Les dérives du notariat 2.0

Puisque nous abordons ici la pratique du métier de notaire en ligne, j’en profite pour faire ici une brève parenthèse sur les nouvelles pratiques et plateformes qui fleurissent sur le web et se réclament du notariat 2.0. On a vu notamment apparaître récemment le développement de site qui offre un service de testament en ligne, destiné aux gens « pressés et connectés ». Le principe est simple, il suffit de rédiger son testament en ligne via la plateforme, moyennant une trentaine d’euros, et de répondre à quelques questions en ligne, de recopier le tout à la main afin de le rendre recevable. Moyennant un payement supplémentaire, la plateforme s’occupe de faire parvenir celui-ci à la FCDDV (Fichier central des dispositions des dernières volontés) via un notaire partenaire. Un testament online qui peut paraître moins coûteux et contraignant qu’une visite chez un véritable professionnel. Loin de moi l’idée de dénigrer de telles idées innovantes, qui facilitent la vie des citoyens, mais je ne peux m’empêcher de m’inquiéter à la vue de mesures qualifiées d’express alors qu’elles se doivent d’être, dans le cas d’un testament des mesures réfléchies, et non un document taper à la va-vite sur son ordinateur. Rappelons ici le rôle de conseiller du notaire, qui est particulièrement important à mes yeux : nous ne sommes pas de simple exécutant apposant un coup de tampon, mais de véritables accompagnateurs dans les moments capitaux de la vie, où il est souvent nécessaire de prendre des décisions importantes. Dans ce cas, nous sommes à la fois votre conseiller et votre confident, à même de pouvoir vous fournir des informations en toute impartialité, chose qu’une telle plateforme ne permet pas malgré la bonne volonté de sa démarche.

Le métier de notaire est donc, comme vous avez pu le constater, loin d’être une activité poussiéreuse de vieux messieurs faisant toujours la même chose. Notre profession est ancrée dans la modernité, se doit d’être toujours au courant des dernières évolutions du droit, et se veut un métier social ou l’on affronte bon nombre de situations plus variées les unes que les autres. De plus, le notariat se modernise, et utilise à son avantage tout ce que peut lui offrir le web afin d’être toujours au plus près des intérêts de ses clients. Je vous propose donc de balayer les idées reçues, et de découvrir, à travers mon blog le « vrai » métier de notaire.

Je vous souhaite une bonne lecture,
Alexandre Moreau-Lespinard.